Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Les Ateliers D’Alzade

1- Application des conditions générales de vente : Le présent site internet est un service de la société Les Ateliers d’Alzade dont le siège social est situé au 1336 chemin des Grands Champs, 38210, Tullins, sous le SIRET : 88397068300016.

Les conditions générales de vente (CGV), ci-dessous détaillées, s’appliquent à toutes les commandes de produits et services passées par toute personne (le client) sur le présent site internet, auprès des Ateliers D’Alzade. Les Ateliers D’Alzade se réserve le droit d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes CGV, aussi il est nécessaire que celles-ci soient relues à chaque visite du site www.lesateliersdalzade.fr.

Ces modifications sont opposables à compter de leurs mises en ligne et ne peuvent s’appliquer aux contrats passés antérieurement. Chaque achat sur ww.lesateliersdalzade.fr est régi par les CGV applicable à la date de la commande. Nous considérons qu’en validant votre commande, vous acceptez sans réserve nos CGV après les avoir lues.

2- Contenu : Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de la société Les Ateliers D’Alzade et son client acheteur dans le cadre de la vente des marchandises suivantes : vêtements et accessoires.

3- Inscription sur le site : Pour pouvoir passer une commande, le client doit préalablement s’inscrire sur le site en créant un compte regroupant les informations du client. Lors de la création de son compte, le client doit s’assurer de l’exactitude des données fournies.

En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, Les Ateliers D’Alzade ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer les produits. En s’inscrivant sur le site, le client déclare et garantit aux Ateliers D’Alzade qu’il est majeur et à la capacité juridique pour contracter.

4- Les produits et la boutique : Les Ateliers D’Alzade est un site de vente en ligne vous offrant une sélection d’articles d’habillement pour enfant, faits main, en France.

Les produits présents sur le site ww.lesateliersdalzade.fr sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Ces indications sont mises à jour automatiquement en temps réel. Toutefois, une erreur dans la mise à jour, quelle qu’en soit l’origine, n’engage pas la responsabilité des Ateliers D’Alzade. A ce titre, la société Les Ateliers D’Alzade ne saurait être tenue responsable de l’annulation d’une commande d’un produit du fait de l’épuisement des stocks.

Chaque produit est présenté sur le site internet sous forme d’un descriptif reprenant ses principales caractéristiques techniques. Il est toutefois possible que des erreurs puissent figurer sur le site, ce que le client reconnait et accepte. Les photos des produits ne sont pas contractuelles, en particulier en ce qui concerne les doudous crochetés à la main, qui peuvent présenter des petits différences visuelles n’affectant en rien la qualité du produit fini.

5 – Prix : Les prix de nos produits sont indiqués en Euros toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables au moment de la commande), sauf indication contraire et hors frais de traitement et d’expédition qui restent à la charge du client.

Les Ateliers D’Alzade se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité.

6- La commande : Vous pouvez passer commande sur internet via le site ww.lesateliersdalzade.fr. Les Ateliers D’Alzade se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure ou qui présenterait une quelconque forme de risque.

6.a- Passage de commande :

Etape 1 : Créer son compte client ou indiquer son identifiant et le mot de passe associé.

Etape 2 : Ajouter le ou les articles convoités dans son panier. L’accès au panier étant accessible à tout moment pour modification ou validation.

Etape 3 : Valider son panier après avoir vérifié son contenu.

Etape 4 : Accéder à son compte afin de vérifier les coordonnées nécessaires à la livraison.

Etape 5 : Sur la page du récapitulatif de la commande, vérifier les quantités souhaitées, le prix de la commande, ainsi que les frais de livraison.

Etape 6 : Le client sera redirigé vers le site sécurisé de paiement en ligne pour valider le paiement.

6.b- Confirmation de commande : La vente sera considérée comme définitive :

– après l’envoi à l’acheteur de la confirmation de l’acceptation de la commande par le vendeur par courrier électronique,

– après l’encaissement par le vendeur de l’intégralité du prix.

Dans certain cas, notamment pour défaut de paiement, adresse erronée, ou autre problème sur le compte du client, le vendeur se réserve le droit de bloquer la commande de l’acheteur jusqu’à la résolution du problème.

Pour toute question relative au suivi d’une commande, l’acheteur peut envoyer un email au vendeur à l’adresse suivante : contact@lesateliersdalzade.fr, en indiquant son nom, prénom et n° de commande.

La confirmation d’une commande entraine l’acceptation des présentes CGV, la reconnaissance d’en avoir parfaitement connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrées vaudront preuve de la transaction.

6.c- Modification ou annulation de la commande : Les commandes ne sont pas susceptibles d’être modifiées en raison de l’exécution immédiate de celle-ci et pour des raisons techniques. Cependant, vous pouvez contacter le service client par email qui essayera, dans la mesure du possible, de solutionner le problème rencontré.

Dans l’hypothèse d’un dysfonctionnement du site ayant affecté les commandes, l’affichage des prix, ou les transactions, ou d’une rupture de stock concernant les produits commandés, Les Ateliers D’Alzade aura la possibilité d’annuler les commandes en ligne passées par les clients. Elle informera le client par email ou par téléphone afin de lui indiquer la cause de l’annulation des commandes passées.

7- Modalités de paiement : Le fait de valider votre commande implique pour vous l’obligation de payer le prix indiqué. Les produits sont payables comptant lors de la commande effective. Le règlement des achats s’effectue soit via PayPal, soit via la plateforme sécurisée de notre prestataire de payement.

Paypal (Europe) Sarl et Cie, est une société en commandite par actions luxembourgeoise, immatriculée au RCS de Luxembourg sous le numéro B118349, dont le siege social est sis 22-24, Boulevard Royal – L.2449 Luxembourg. Pour toute information, le client peut consulter le site internet suivant : https://www.paypal.com.

Le client reconnait expressément que la communication de son numéro de carte bancaire aux Ateliers D’Alzade vaut autorisation de débit de son compte à concurrence du prix des produits commandés. Dans l’hypothèse où, pour quelque raison que ce soit (opposition, refus du centre émetteur…), le débit des sommes dues par le client s’avéreraient impossible, la commande ne sera pas enregistrée par Les Ateliers D’Alzade.

8- Délais de préparation et envoi des commandes : L’équipe des Ateliers D’Alzade met tout en œuvre pour préparer et envoyer les commandes le plus rapidement possible. Les produits sont, sauf indication contraire, cousus ou fabriqués à la demande, et un délai est donc à prévoir lors du passage de la commande. Le temps de fabrication nécessaire vous sera précisé directement sur le site, s’ il excède 5 jours ouvrés.

Pour le moment, les livraisons peuvent être effectuées en France Métropolitaine uniquement. Il appartient au client de fournir exactement toutes les précisions nécessaires au bon acheminement de sa commande. Dans le cas où un délai de livraison serait plus long (par exemple dans le cas d’articles en attente de réapprovisionnement de matière première ou de période de forte demande), le client sera informé du délai de livraison applicable au moment de sa commande.

Si une livraison est souhaitée en-dehors de ce territoire (France Métropolitaine), le client peut contacter Les Ateliers d’Alzade qui se réserve le droit d’étudier sa requête afin de mettre en place (ou non) une livraison à plus grande distance.

9- Modalité de livraison : La livraison s’entend du transfert à l’acheteur de la possession physique ou du contrôle du produit. Elle n’est faite qu’après confirmation du paiement par l’organisme bancaire du vendeur et suivant les délais nécessaires à la préparation de ladite commande.

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client. La livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels, ni dans des boîtes postales. Le mode de livraison est le suivant : livraison par COLISSIMO à votre domicile : délai de préparation variable d’environ cinq jours ouvrés (hors périodes exceptionnelles), livraison 2 à 3 jours ouvrés à compter de l’expédition – Tarif forfaitaire de 5 euros – GRATUIT pour toutes commandes supérieures à 60 euros.

Afin que les délais puissent être respectés, le client doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de livraison (tels que notamment : n° de rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, noms et/ou n° d’interphone, etc.). Si la commande est retournée au vendeur, le client est tenu de payer de nouveau les frais de livraison pour procéder à un nouvel envoi.

En cas d’erreur dans l’adresse de livraison indiquée lors de la commande, Les Ateliers D’Alzade ne peut être tenu pour responsable. Les Ateliers D’Alzade ne peut être tenue responsable du retard de livraison dû exclusivement à une indisponibilité du client après plusieurs propositions de rendez-vous ou de la perte d’un colis lors de son envoi.

En cas de manquement par Les Ateliers D’Alzade à son obligation de livraison à la date indiquée ou dans le délai prévu, le client peut annuler sa commande, par lettre recommandée avec accusé de réception ou par email à l’adresse suivante : contact@lesateliersdalzade.fr, si, après avoir enjoint Les Ateliers D’Alzade par lettre recommandée avec accusé de réception ou par écrit d’effectuer ladite livraison dans un délai supplémentaire raisonnable, Les Ateliers d’Alzade n’a pas réussi à livrer le client dans le délai imparti.

En cas d’annulation de sa commande, Les Ateliers D’Alzade procédera au remboursement total de l’achat au client, frais de livraison inclus, en utilisant le moyen de paiement utilisé lors de son achat, sauf demande expresse du client. Le remboursement interviendra sous 14 jours à compter de la date d’annulation de la commande.

Les Ateliers D’Alzade ne pourra être tenu responsable du retard d’acheminement n’étant pas de son fait mais imputable soit au consommateur, soit aux faits imprévisibles et insurmontables d’un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure conformément aux dispositions de l’article L.221-15 du Code de la Consommation.

10- Droit de rétractation – Remboursements et retours : Si l’acheteur n’est pas entièrement satisfait de son achat, il peut contacter le vendeur dans les 14 jours suivant la date de livraison pour prévoir un remboursement des articles non utilisés. L’exercice du droit de rétractation doit s’effectuer en complétant le modèle de rétractation figurant ci-dessous et en le transmettant à l’adresse email suivante : contact@lesateliersdalzade.fr. Au-delà de ce délai de 14 jours à compter de la date de réception de la commande, les retours ne seront pas acceptés.

Tout colis dont le cachet montre une date supérieure aux 14 jours sera refusé. Seuls les articles neufs non portés, retournés dans leur emballage d’origine et complets (emballage, étiquette, accessoires, notice, produits offerts en cadeau) seront acceptés et pourront faire l’objet d’un échange ou d’un remboursement. Les retours des vêtements lavés et/ou portés seront refusés. Les vêtements tachés lors de l’essayage ne pourront prétendre à un échange ou un remboursement. Dans ce cadre, la responsabilité du client est engagée.

Les Ateliers d’Alzade porte un soin particulier au pliage et à l’emballage de ses produits lors de leur envoi. En retour, les produits doivent être réexpédiés correctement pliés et emballés dans un emballage de protection. Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut être de nature à faire échec au droit de rétractation. Dans le cas où les produits sont malgré tout retournés, ceux-ci seront alors conservés et pourront, sur demande du client, être renvoyés à ses frais.

Il appartiendra au client de conserver toute preuve de retour, donnant date certaine à cet envoi et à sa livraison. Les retours doivent se faire impérativement en suivi (lettre suivie, colissimo, …) à l’adresse suivante : Les Ateliers D’Alzade – 1336 Chemin des Grands Champs, 38210, Tullins, FRANCE. Les Ateliers d’Alzade ne peut être tenu pour responsable de la perte d’un colis lors de son retour. Les frais de retour sont à la charge du client.

En ce qui concerne les frais de port offerts dès 60 euros : ils sont offerts pour 60 euros d’achat conservés. Dès lors que la commande dépasse 60 euros, Les Ateliers D’Alzade prend à sa charge les frais de livraison. Si le client fait usage de son droit de rétractation et qu’après remboursement (ou avoir), le montant de sa commande se retrouve être inférieure à 60 euros, cela signifie, quel que puisse être le motif de la rétractation, que le montant d’achat conservé est inférieur à 60 euros.

Dans ce cas, les frais d’expédition de 5 euros seront déduits du remboursement (ou de l’avoir). En cas d’exercice du droit de rétractation, Les Ateliers D’Alzade procédera au remboursement de la somme dans le délai de 14 jours maximum via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.

11- Garantie – Limitation de responsabilité : Les documents, descriptions et informations relatifs aux produits figurant sur le site ne sont couverts par aucune garantie à l’exception des garanties prévues par la loi telles que détaillées ci-après. Les Ateliers D’Alzade est tenu des défauts de conformité et des vices cachés dans les conditions prévues respectivement par les articles L.217-1 et suivants du Code de la consommation et 1641 et suivants du Code civil.

EXCLUSION DE GARANTIES : Sont exclus de la garantie les produits modifiés, réparés, intégrés ou ajoutés par le client. La garantie ne joue pas pour les vices apparents. La garantie ne prendra pas en charge les produits endommagés lors du transport après la livraison ou du fait d’une mauvaise utilisation.

Les Ateliers D’Alzade ne fournit aucune garantie concernant tout préjudice qui pourrait être causé par la transmission d’un virus informatique, d’un ver, d’une bombe temporelle, d’un cheval de Troie, d’un cancelbot, d’une bombe logique ou de toute autre forme de routine de programmation conçue pour endommager, détruire ou détériorer de toute autre manière une fonctionnalité d’un ordinateur ou d’entraver le bon fonctionnement de celui-ci, en ce compris toute transmission découlant d’un téléchargement de tout contenu effectué par le client, des logiciels utilisés par celui-ci pour télécharger le contenu, du site ou du serveur qui permet d’y accéder.

A cet égard, le client reconnaît qu’il est de sa responsabilité d’installer des anti-virus et des logiciels de sécurité appropriés sur son matériel informatique et tout autre dispositif afin de les protéger contre tout bogue, virus ou autre routine de programmation de cet ordre s’avérant nuisible. Le client reconnaît assumer l’ensemble des risques liés à tout contenu téléchargé ou obtenu de toute autre manière par le biais de l’utilisation du site et convient qu’il est seul responsable de tout dommage causé à son système informatique ou de toute perte de données résultant du téléchargement de ce contenu.

12 – Invalidité partielle : Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGV sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

13- Droit applicable en cas de litiges : La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.

14- Propriété intellectuelle : Tous les éléments du site www.lesateliersdalzade.fr. sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société Les Ateliers D’Alzade. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

15- Données personnelles : Les Ateliers D’Alzade se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles concernant le client. Elles sont nécessaires à la gestion de ses commande, ainsi qu’à l’amélioration des services et des informations qui lui sont adressés. Elles peuvent aussi être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement.

Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires. Conformément à la loi du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations nominatives et aux données personnelles le concernant, directement sur le site Internet. ​

16 – Archivage – Preuve : Les Ateliers D’Alzade archive les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil.

17 – Politique de confidentialité : Les Ateliers d’Alzade utilise les données personnelles conformément à sa Politique de Confidentialité. Merci de prendre le temps de lire ce document attentivement, car il contient des informations importantes sur la manière sont collectées et utilisées les données du client.

En utilisant le site, le client accepte que ses données soient utilisées conformément à cette Politique de Confidentialité et il garantit que toutes les données fournies sont exactes. En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, il est rappelé que les données personnelles qui sont recueillies auprès du client sont nécessaires au traitement de sa commande.

Elles peuvent également être utilisées à des fins de prospection. Les finalités de chacun des traitements sont décrites en regard du traitement concerné. Ces données sont destinées à un usage interne par Les Ateliers D’Alzade. Ces données personnelles peuvent également être transmises à des tiers, partenaires des Ateliers D’Alzade, sauf à ce que le client s’y soit opposé lors de la collecte des données le concernant.

Les données personnelles du client sont conservées pendant la durée strictement nécessaire à l’accomplissement des finalités pour chacun des traitements envisagés par Les Ateliers D’Alzade. Le client dispose d’un droit d’accès, de modification et d’opposition au traitement des données le concernant en contactant le service client par email à l’adresse contact@lesateliersdalzade.fr.

ANNEXE 1 : MODÈLE DE FORMULAIRE DE RÉTRACTATION (Compléter et renvoyer le présent formulaire ainsi que le numéro de commande uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat. Nous vous conseillons de préciser également votre numéro de commande) :

A L’attention des Ateliers d’Alzade www.lesateliersdalzade.fr

Courrier électronique : contact@lesateliersdalzade.fr

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du(es) bien(s) ci-dessous:

Commandé le ……………..(date de la commande) et/ou reçu le ……………..(date de la livraison)

Nom du Client consommateur :

Adresse du Client consommateur :

Signature du Client consommateur (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier)

Date :

Pour tout renseignement, merci de contacter le Service Clients à contact@lesateliersdalzade.fr .